Altern energies

MENTIONS LÉGALES

La présente application est la propriété de la société Altern Energies, Société par actions simplifiée au capital de 30 000€ dont le siège social est situé 448 Route de Toulouse, 33130 BEGLES, immatriculée au Registre du Commerce et des Société de Bordeaux sous le numéro 853 067 700.

Le directeur de la publication est Alexis ETIENNE, Co-Président d’Altern Energies en qualité de représentant légal.

L’utilisateur de l’application reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser cette application. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Enfin, l’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

 

Informations mises à disposition

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Les bases de données figurant sur cette application sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur cette application. Tout contrevenant s’expose aux sanctions visées aux articles L 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Les marques d’Altern Energies et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur cette application sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments de l’application sans l’autorisation expresse d’Altern Energies est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations et communiqués publiés dans cette application sont non contractuels et les documents qui font foi, au plan juridique, sont ceux qui ont fait l’objet d’annonces légales et/ou du visa des autorités de place. Le contenu mis à disposition sur la présente application est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de l’application de la société Altern Energies vers une autre application ne constitue pas une validation de cet application ou de son contenu. Il appartient à l’utilisateur d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

Les utilisateurs de cette application ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de cette application sans l’autorisation expresse et préalable de Altern Energies.

 

Licence de droit d’usage et copyright

L’ensemble de cette application relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (structure de l’information, moyens d’accès aux données, organisation des données, etc.), qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, illustrations, etc.). Toutes les reproductions, de tout ou partie de cette application, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques sont formellement interdites sauf autorisation expresse de Altern Energies.

L’atteinte à quelconque de ses droits est constitutive du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et passible d’une peine d’emprisonnement de deux ans et de 150 000 euros d’amende.